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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARY ISA
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NO PARKING
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NO PARKING
MARY ISA société anonyme

Numéro de dépôt :
93478020
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque NO PARKING

Déposée le 27 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) MARY ISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO PARKING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARY ISA domicilié(e) 68 avenue de Niort,79370 CELLES SUR BELLE,FRANCE (dossier no 2245667) - 79370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 470 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2245667) - 92593 - France.

La marque NO PARKING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NO PARKING est expirée depuis le 3 juillet 2013.

MARY ISA a également déposé les autres marques suivantes : Pampakid , MINIBEL , STOP AND GO , MINIBEL , BOTTIBEL , MINIBEL , PAMPABLUE , Pampababy , STOP AND GO.. , PAMPAFLEX


MARY ISA société anonyme - 68 avenue de Niort,79370 CELLES SUR BELLE,FRANCE (dossier no 2245667) - 79370 - France - SIREN 412470890


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2245667) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 12 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254221 - Publication au BOPI 1998-05-12

Inscription le 12 mai 1998 - Changement de dénomination n°254222 - Publication au BOPI 1998-05-12

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245667 - Publication au BOPI 2003-07-03

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

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